Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

KAN (Kaz An Nou) est édité par Samuel Henry, entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIREN 982 963 217, SIRET 982 963 217 00012, 145 avenue Léon Blum, 63000 Clermont-Ferrand, France, ci-après « nous ». Contact pour toute question relative aux données : samuel.henryirl@gmail.com.

2. Données que nous traitons

• Compte : adresse email, nom d'affichage, mot de passe (haché, jamais lisible), photo de profil éventuelle.
• Foyer : composition du foyer, invitations, rôles.
• Contenus du foyer : listes de courses, tâches, domaines de vie, et tout contenu que vous créez dans l'application.
• Parcours grossesse (données de santé, art. 9 RGPD) : date prévue d'accouchement, avancement, informations de suivi. Traitées uniquement après votre consentement explicite, recueilli à l'activation du parcours.
• Abonnement et facturation : plan choisi, statut de l'abonnement, historique de facturation. Les données de carte bancaire sont traitées exclusivement par Stripe et ne transitent jamais par nos serveurs.
• Connecteurs Google (optionnels) : si vous les activez, jetons d'accès et données strictement nécessaires aux fonctions concernées (événements d'agenda, emails identifiés, contacts).
• Fonctions IA : contenu de vos demandes lorsque vous sollicitez une fonction IA, et compteur d'utilisation (quota).
• Support : messages de feedback et captures d'écran que vous joignez volontairement.
• Données techniques : journaux de connexion et d'erreurs (adresse IP, horodatage, événement), nécessaires à la sécurité et au diagnostic.

3. Finalités et bases légales

• Fournir le service (compte, foyer, contenus, temps réel, notifications) : exécution du contrat.
• Parcours grossesse : consentement explicite (art. 9.2.a), retirable à tout moment.
• Facturation et gestion de l'abonnement : exécution du contrat et obligations légales (conservation des factures).
• Connecteurs Google : consentement (autorisation OAuth), révocable.
• Fonctions IA : exécution du contrat pour la fonction demandée ; les données santé n'y sont incluses que sur action explicite.
• Sécurité, prévention des abus, diagnostic : intérêt légitime.

Nous ne prenons aucune décision automatisée produisant des effets juridiques, et nous ne faisons aucun profilage publicitaire.

4. Destinataires et sous-traitants

Vos données ne sont accessibles qu'aux membres de votre foyer et, techniquement, à nos sous-traitants d'hébergement et de service :

• Supabase (base de données et stockage, hébergement en Union européenne, région Paris).
• Vercel (hébergement applicatif et diffusion).
• Stripe (paiement).
• Google (uniquement si vous activez les connecteurs).
• Anthropic et/ou Mistral AI (uniquement lors de l'usage des fonctions IA).

Chacun agit dans un cadre contractuel conforme au RGPD. Lorsque des transferts hors Union européenne existent (Vercel, Stripe, Google, Anthropic), ils sont encadrés par le Data Privacy Framework et/ou les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Les données de la base restent hébergées en Union européenne.

5. Durées de conservation

• Données du compte et du foyer : pendant la vie du compte, supprimées définitivement à la suppression du compte.
• Données du parcours grossesse : jusqu'au retrait du consentement ou suppression par vos soins.
• Sauvegardes techniques : purgées automatiquement sous 30 jours après suppression.
• Factures : 10 ans (obligation légale).
• Journaux techniques : 12 mois maximum.

6. Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition, ainsi que du droit de retirer un consentement à tout moment. Vous pouvez les exercer directement dans les réglages de l'application (export, suppression du compte, désactivation du parcours grossesse) ou par email à samuel.henryirl@gmail.com. Nous répondons sous un mois. Vous pouvez également saisir la CNIL (cnil.fr).

7. Sécurité

Chiffrement des échanges (TLS), chiffrement au repos chez l'hébergeur, isolation stricte des foyers au niveau de la base (row level security), accès administrateur restreint et journalisé, secrets de paiement jamais stockés chez nous.

8. Mineurs

KAN s'adresse aux adultes du foyer. Les informations relatives à un enfant (parcours grossesse, puis suivi) sont renseignées par ses parents ou responsables légaux, qui en gardent la maîtrise complète, y compris la suppression.

9. Cookies

KAN n'utilise que des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session et sécurité). Aucun cookie publicitaire, aucun traceur tiers. À ce titre, aucune bannière de consentement n'est requise.

10. Évolutions

Toute modification substantielle de cette politique vous sera notifiée dans l'application avant son entrée en vigueur.